Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OK

Mentions légales

Ce site internet est la propriété de la Société Immobilière Grand Hainaut (SIGH) dont le siège social est situé :

40, boulevard Saly
59300 VALENCIENNES
Tel : +33 3 27 14 80 80

e-mail : contact@sigh-habitat.fr

Société anonyme d’H.L.M. , au capital social de 1 488 200 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de VALENCIENNES sous le numéro B 548 800 382.

Le directeur de la publication est Pierre Tonneau, Président du Directoire de la SIGH.

HÉBERGEMENT SITE WEB

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de la Société immobilière du Grand Hainaut (SIGH) sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques. Le présent site constitue une oeuvre dont la SIGH est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la SIGH ou de tiers ayant autorisé la SIGH à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la SIGH est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Toutes les marques citées ou utilisées sur le site www.sigh-habitat.fr sont la propriété de leurs éditeurs respectifs. En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, la SIGH se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

LIEN HYPERTEXTE

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de la SIGH. La SIGH n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. La SIGH ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS

La SIGH ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.

CARACTERES DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE

Les informations présentes sur ce site web n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement la SIGH. La SIGH décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

TRAITEMENT REALISES

Les traitements réalisés à partir du site Internet sont notamment :
• La gestion de l’espace client internet
• La gestion du formulaire de contact
• L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des Services

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES

La SIGH attache la plus grande importance à la protection des données personnelles et de la vie privée de ses clients comme de toute personne qui accède à ses sites internet.

> Consulter la Politique de protection des données de la SIGH

CONCEPTEUR DU SITE WEB

Business Aptitude
Forgeval – 1er étage
30, rue des Frères Danna
59300 Valenciennes
France
www.business-aptitude.com

CRÉDITS PHOTOS, ICÔNES

SHUTTERSTOCK
FLATICON
FONTAWESOME
SIGH / Samuel Dhote

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…